Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 01846 posée par M. Christian Bonnet

Séoul : absence du tandem français de canoë-kayak en finale

Réponse du ministère : Sports

13/10/1988
Pertinence
Question n° 09930 posée par M. Louis Duvernois

Signalisation en français aux jeux Olympiques d'Athènes

Réponse du Ministère des sports

20/11/2003
Pertinence
Question n° 05006 posée par M. Ivan Renar

Conflit opposant la Fédération française de cyclisme à l'Union internationale du cyclisme

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

03/07/2008
Pertinence
Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

Réponse du Ministère des sports

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent

Héritage des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Michel Savin

Primes versées aux médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05409 posée par M. Michel Savin

Situation des équipes d'entraînement des médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05994 posée par M. Vincent Delahaye

Surcoût des travaux liés à l'organisation des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

05/07/2018
Pertinence
Question n° 09716 posée par M. Michel Savin

Bourses à destination des sportifs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

28/03/2019
Pertinence
Question n° 11081 posée par M. François Bonhomme

Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

27/06/2019
Pertinence