Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 1709S posée par M. Max Brisson

    Conséquences de l'éventuelle perte de reconnaissance de haut-niveau des spécialités de pelote basque

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1497S posée par Mme Else Joseph

    Implication des territoires dans les jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1469S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Affaire Mediapro et rendement de la taxe prévue à l'article 302 bis ZE du code général des impôts

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1058S posée par M. Gilbert Roger

    Risques de non-réalisation dans les délais de certains équipements et de surcoûts pour les jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1048S posée par M. Vincent Segouin

    Karaté et jeux olympiques de Paris 2024

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0892S posée par Mme Angèle Préville

    Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve

    Avenir des conseillers techniques sportifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0334S posée par M. Philippe Madrelle

    Financement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin

    Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible