Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
96 questions
-
Question n° 1995G posée par M. Éric Gold
Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 1709S posée par M. Max Brisson
Conséquences de l'éventuelle perte de reconnaissance de haut-niveau des spécialités de pelote basque
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
-
Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot
Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1469S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Affaire Mediapro et rendement de la taxe prévue à l'article 302 bis ZE du code général des impôts
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 19468 posée par M. Olivier Paccaud
Indispensable accès à la pratique sportive pour tous
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 1367S posée par Mme Brigitte Lherbier
Mesures de soutien aux associations et fédérations sportives pendant le confinement
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
-
Question n° 18758 posée par M. Bruno Belin
Appel au secours des associations sportives
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 16470 posée par M. Patrick Kanner
Arrêt de la saison 2019-2020
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 13905 posée par M. Didier Mandelli
Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 13271 posée par M. Bernard Fournier
Transparence dans l'organisation des jeux olympiques en 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence