Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

Question n° 16470 posée par M. Patrick Kanner

Arrêt de la saison 2019-2020

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15246 posée par M. Michel Savin

Élections dans les fédérations sportives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 13896 posée par Mme Françoise Férat

Absence du karaté aux jeux olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13905 posée par M. Didier Mandelli

Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13976 posée par M. Roland Courteau

Karaté et jeux olympiques

Réponse du Ministère des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 1058S posée par M. Gilbert Roger

Risques de non-réalisation dans les délais de certains équipements et de surcoûts pour les jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1048S posée par M. Vincent Segouin

Karaté et jeux olympiques de Paris 2024

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13423 posée par M. Pascal Allizard

Avenir du karaté en tant que sport olympique

Réponse du Ministère des sports

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13271 posée par M. Bernard Fournier

Transparence dans l'organisation des jeux olympiques en 2024

Réponse du Ministère des sports

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13136 posée par Mme Brigitte Micouleau

Réintégration du karaté au programme des jeux olympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports

21/11/2019
Pertinence