Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

934 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

679 questions

Question n° 27394 posée par M. Auguste Chupin

Jeux olympiques: préparation des cyclistes amateurs français

Réponse du ministère : Jeunesse

21/09/1978
Pertinence
Question n° 19394 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Succès financier des jeux olympiques de Los Angeles (Etats-Unis)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

20/09/1984
Pertinence
Question n° 11081 posée par M. François Bonhomme

Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

27/06/2019
Pertinence
Question n° 12706 posée par Mme Christine Herzog

Karaté et jeux olympiques

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 16976 posée par M. Pierre Bastie

Jeux olympiques de 1992: état des démarches

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

26/04/1984
Pertinence
Question n° 11855 posée par M. Cyril Pellevat

Absence du karaté aux jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère des sports

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11543 posée par M. Patrick Kanner

Présence du karaté comme discipline olympique lors des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

18/07/2019
Pertinence
Question n° 12783 posée par M. Franck Menonville

Sports additionnels aux jeux olympiques

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12059 posée par M. Patrice Joly

Absence du karaté aux jeux olympiques de Paris en 2024

Réponse du Ministère des sports

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11399 posée par M. Gérard Dériot

Karaté aux jeux olympiques

Réponse du Ministère des sports

11/07/2019
Pertinence