Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 1136G posée par M. Jean-Claude Requier

    Disponibilité des vaccins obligatoires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24682 posée par M. Roger Karoutchi

    Accès partiel aux professions de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20763 posée par M. Roger Karoutchi

    Date des jurys du diplôme d'État infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20407 posée par M. Roger Karoutchi

    Suites à donner à une enquête d'une association de consommateurs visant des produits de consommation courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19580 posée par M. Roger Karoutchi

    Prise en charge des soins des victimes et des proches des attentats du vendredi 13 novembre 2015

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17867 posée par M. Roger Karoutchi

    Plan de lutte contre le tabagisme, l'alcoolisme et les drogues en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16908 posée par M. Roger Karoutchi

    Équilibre financier des régimes de retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16567 posée par M. Roger Karoutchi

    Installation éventuelle au sein de l'hôpital Lariboisière d'une salle de consommation de drogues à moindre risque

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 15225 posée par M. Roger Karoutchi

    Concertation des professionnels de santé sur le projet de loi relatif à la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0369G posée par M. François-Noël Buffet

    Aide médicale d'État

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible