Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 23317 posée par M. Roger Karoutchi

    Fixation des modalités de paiement de certains buralistes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21525 posée par M. Roger Karoutchi

    Accompagnement et règles funéraires spécifiques aux personnes décédées du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1626G posée par M. Jean-Pierre Decool

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19860 posée par M. Roger Karoutchi

    Difficultés d'approvisionnement de nombreux médicaments en 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19122 posée par M. Roger Karoutchi

    Organisation de la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19156 posée par M. Roger Karoutchi

    Conformité des gels hydroalcooliques vendus en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1504G posée par M. Laurent Duplomb

    Gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18355 posée par M. Roger Karoutchi

    Campagne de vaccination contre la grippe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17564 posée par M. Roger Karoutchi

    Montée du sentiment d'insécurité sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12500 posée par M. Roger Karoutchi

    Places de crèches

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte