Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 15225 posée par M. Roger Karoutchi

    Concertation des professionnels de santé sur le projet de loi relatif à la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0369G posée par M. François-Noël Buffet

    Aide médicale d'État

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0332G posée par Mme Christiane Demontès

    Pacte de responsabilité /solidarité et pouvoir d'achat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0152G posée par M. Rémy Pointereau

    Politique du Gouvernement

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0122G posée par Mme Catherine Procaccia

    Retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0111G posée par Mme Sophie Joissains

    Fiscalisation des allocations familiales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0794G posée par Mme Esther Benbassa

    Situation dans les banlieues

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0257G posée par M. François Patriat

    Action du Gouvernement face à la crise

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0089G posée par M. Jean-François Humbert

    Agenda social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21364 posée par M. Roger Karoutchi

    Manque d'information des médecins sur la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte