Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 16491 posée par M. Roger Karoutchi

    Bilan de l'ANRU dans les Hauts de Seine

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 35255 posée par M. Roger Karoutchi

    Mise en place des 35 heures dans les entreprises artisanales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 34653 posée par M. Roger Karoutchi

    Mise en oeuvre des 35 heures dans les petites entreprises

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 33414 posée par M. Roger Karoutchi

    Mise en place des 35 heures dans les entreprises artisanales

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 29309 posée par M. Roger Karoutchi

    Compétences des unions de mutuelles

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26262 posée par M. Roger Karoutchi

    Statut de praticien à temps partiel pour les pharmaciens en milieu hospitalier

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte