Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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545 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

357 questions

  1. Question n° 07042 posée par M. Roger Karoutchi

    Utilisation des sites pornographiques par les mineurs

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06169 posée par M. Roger Karoutchi

    Difficulté à obtenir des données statistiques sur le nombre de peines purgées par les conducteurs responsables d'accidents mortels sous l'empire de stupéfiants ou d'alcool

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05215 posée par M. Roger Karoutchi

    Encadrement des trottinettes en « free floating »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04941 posée par M. Roger Karoutchi

    Nécessaire encadrement des profils et avatars sur les réseaux sociaux et éventuelle création d'une identité numérique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04767 posée par M. Roger Karoutchi

    Polices municipales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03183 posée par M. Roger Karoutchi

    Intentions de la France face à l'escalade nucléaire iranienne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03184 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France face à la situation en Arménie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02608 posée par M. Roger Karoutchi

    Renouvellement de l'équipement des forces de la sécurité intérieure

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02534 posée par M. Roger Karoutchi

    Recrutement des professeurs des écoles contractuels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02204 posée par M. Roger Karoutchi

    « Soft power » chinois dans nos sociétés occidentales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte