Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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545 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

357 questions

  1. Question n° 22679 posée par M. Roger Karoutchi

    Position de la France sur la question du nucléaire iranien

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22229 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation des associations indépendantes de locataires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21525 posée par M. Roger Karoutchi

    Accompagnement et règles funéraires spécifiques aux personnes décédées du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21352 posée par M. Roger Karoutchi

    Enquête sur l'attentat dont a été victime Cécile Vannier au Caire en 2009

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19990 posée par M. Roger Karoutchi

    Explosion de la délinquance en zone gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19860 posée par M. Roger Karoutchi

    Difficultés d'approvisionnement de nombreux médicaments en 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19861 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation du tribunal judiciaire de Nanterre

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19122 posée par M. Roger Karoutchi

    Organisation de la campagne de vaccination contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19156 posée par M. Roger Karoutchi

    Conformité des gels hydroalcooliques vendus en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18493 posée par M. Roger Karoutchi

    Baisse du niveau scolaire en mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte