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545 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
357 questions
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Question n° 09031 posée par M. Roger Karoutchi
Hausse de l'antisémitisme en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 08855 posée par M. Roger Karoutchi
Surtaxation de l'immobilier
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 08731 posée par M. Roger Karoutchi
Hausse des prix des produits alimentaires au 1er février 2019
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08622 posée par M. Roger Karoutchi
Traité d'Aix-la-Chapelle et administrations décentralisées et déconcentrées
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08654 posée par M. Roger Karoutchi
Prise en compte du risque dans la décision publique
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 08557 posée par M. Roger Karoutchi
Participation des agents publics dans les associations
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08437 posée par M. Roger Karoutchi
Régime d'allocation de retour à l'emploi des agents contractuels de la fonction publique territoriale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 08471 posée par M. Roger Karoutchi
Efficience d'emploi des réservistes opérationnels de la gendarmerie nationale
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 08317 posée par M. Roger Karoutchi
Événements et sécurité publique
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 08221 posée par M. Roger Karoutchi
Dotation en armes des sous-officiers et officiers de la réserve opérationnelle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence