Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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939 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

751 questions

  1. Question n° 08557 posée par M. Roger Karoutchi

    Participation des agents publics dans les associations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0620G posée par M. Alain Marc

    Zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0621G posée par M. François-Noël Buffet

    Immigration

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0616G posée par Mme Muriel Jourda

    Avenir du Sénat et du CESE

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08437 posée par M. Roger Karoutchi

    Régime d'allocation de retour à l'emploi des agents contractuels de la fonction publique territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08471 posée par M. Roger Karoutchi

    Efficience d'emploi des réservistes opérationnels de la gendarmerie nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08317 posée par M. Roger Karoutchi

    Événements et sécurité publique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08221 posée par M. Roger Karoutchi

    Dotation en armes des sous-officiers et officiers de la réserve opérationnelle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0590G posée par M. Albéric de Montgolfier

    Propositions du Sénat en matière budgétaire

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0592G posée par M. Pascal Allizard

    Pacte de Marrakech

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible