Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 01831 posée par M. Roland Courteau

    Chancre coloré des platanes du canal du Midi

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1184S posée par M. André Vallet

    Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25244 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Avenir du ferroutage

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22308 posée par M. Jacques Valade

    Avoir fiscal destiné à promouvoir l'utilisation du GPL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22397 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de l'application de l'article 48 de la loi de finances rectificative pour 2005

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21645 posée par M. Georges Gruillot

    Inquiétudes des entreprises des secteurs transformateurs GPL

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21400 posée par M. Jean-François Picheral

    Mesures fiscales en faveur du GPL carburant

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible