Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 0982G posée par M. Franck Montaugé

    COP 21 et Accord de Paris

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0465G posée par M. Marc Daunis

    Négociations à Genève et préparation de la « COP 21»

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

    Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14343 posée par M. Marcel Rainaud

    Mécanisme de développement propre

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11533 posée par M. Richard Tuheiava

    Mise en oeuvre et effectivité des engagements pris par la France à l'issue du protocole de Kyoto de 1997 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 08872 posée par M. Jean Desessard

    Application du protocole de Kyoto à la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0586G posée par M. Gérard César

    Conférence de Montréal

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 37614 posée par M. Roland Courteau

    Protocole de Kyoto

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 35470 posée par M. Roland Courteau

    Protocole de Kyoto

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0604S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Protocole de Kyoto de la convention sur les changements climatiques

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte