Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

213 questions

  1. Question n° 06632 posée par M. Roland Courteau

    Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06412 posée par M. Antoine Lefèvre

    Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06446 posée par M. Alain Milon

    Gestion des crédits carbone

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06453 posée par Mme Chantal Jouanno

    Ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06461 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Crédits carbone destinés à l'Agence nationale de l'habitat et développement de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06505 posée par M. Éric Doligé

    Attribution des recettes générées par le système de ventes aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06511 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Réaffectation des crédits carbone à la filière bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06408 posée par M. Daniel Laurent

    Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

    Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible