Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

213 questions

Question n° 21854 posée par M. Daniel Dubois

Avoir fiscal destiné à promouvoir l'utilisation du GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21887 posée par M. Dominique Mortemousque

Conséquences des modifications de la fiscalité sur le GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/03/2006
Pertinence
Question n° 21775 posée par M. Jacques Blanc

Répercussions des nouvelles règles fiscales sur le GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/02/2006
Pertinence
Question n° 21643 posée par M. Ivan Renar

Situation des entreprises adaptant les véhicules essence au GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21644 posée par Mme Brigitte Bout

Situation des entrepreneurs transformateurs GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21645 posée par M. Georges Gruillot

Inquiétudes des entreprises des secteurs transformateurs GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21701 posée par M. Thierry Repentin

Répercussions sur les entreprises de la fiscalité modifiée sur le GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/02/2006
Pertinence
Question n° 21526 posée par M. Francis Grignon

Avenir des entreprises adaptant les véhicules essence au GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21452 posée par M. Gérard Bailly

Conditions d'utilisation du GPL carburant

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21464 posée par M. Jackie Pierre

Aménagement du crédit d'impôt-véhicules propres

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/02/2006
Pertinence