Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 02335 posée par M. Éric Gold

Stratégie de la France contre la pénurie de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

11/08/2022
Pertinence
Question n° 21780 posée par M. Jean-Pierre Moga

Développement d'une politique des produits pharmaceutiques matures

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

25/03/2021
Pertinence
Question n° 20747 posée par M. Patrice Joly

Déclin de l'industrie pharmaceutique en France

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 17887 posée par Mme Catherine Dumas

Pénurie de médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence
Question n° 14658 posée par M. Laurent Lafon

Activité de l'association AFM-Téléthon

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 11111 posée par M. Gérard Dériot

Conséquences du Brexit sur les importations

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

27/06/2019
Pertinence
Question n° 02188 posée par M. Laurent Lafon

Activité de l'association AFM-Téléthon

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 20165 posée par M. Alain Joyandet

Crise de la vaccination en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence
Question n° 19799 posée par M. Hubert Falco

Méfiance grandissante face à la vaccination

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/01/2016
Pertinence
Question n° 12351 posée par Mme Patricia Schillinger

Rupture de stock de certains médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

03/07/2014
Pertinence