Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

336 questions

  1. Question n° 0897S posée par M. Yann Gaillard

    Cartes de voeux des membres du Gouvernement

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21157 posée par M. Thierry Repentin

    Gestion paritaire des crédits du CNDS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21175 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Place des organisations de solidarité internationale dans la politique de coopération et de développement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21031 posée par M. Jean-François Voguet

    Redynamisation de l'attribution des coupons sports

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21032 posée par M. Jean-François Voguet

    Optimisation de l'utilisation des fonds du CNDS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21036 posée par M. Pierre Martin

    Situation des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21039 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Suppression des postes d'enseignant mis à disposition dans les associations

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21072 posée par M. Michel Teston

    Projet de décret relatif au CNDS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20902 posée par M. Yannick Texier

    Maintien des classes et postes dans l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20903 posée par M. Yannick Texier

    Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible