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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

  1. Question n° 05353 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Classement du frelon asiatique comme nuisible de première catégorie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06477 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Maintien de la rubrique 2255 dans la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08351 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Taxe foncière des golfs

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09344 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Hausse des tarifs postaux pour la presse spécialisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09819 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Exclusion des coopératives d'utilisation de matériel agricole du crédit d'impôt compétitivité emploi

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 10749 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Copropriétaires victimes des sociétés de gestion immobilière

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 11509 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Certificats médicaux applicables aux chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 11808 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Avenir de la filière productrice de maïs doux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 12230 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Situation de plus en plus dramatique des chambres de commerce et d'industrie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13014 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Conséquences de la loi « ALUR » sur le devenir des plans locaux d'urbanisme « non grenellisés »

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Forte