Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

  1. Question n° 19722 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Coût pour les collectivités du recours systématique aux architectes à la place des géomètres-experts

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19514 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Modification du mode de calcul des aides personnalisées au logement pour les moins de vingt-cinq ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19216 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Publicité des médicaments vétérinaires dans la presse spécialisée

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19122 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Présomption de causalité entre les maladies des vétérans des essais nucléaires et leur présence sur les zones de tirs et de sécurité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18984 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Suramortissement pour les coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 18523 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Suppression de la brigade des douanes de Cambo

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 18275 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Date de remise des rapports sur l'obsolescence programmée

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 18217 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Seuil de recours obligatoire à un architecte pour les permis d'aménager

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17869 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Crainte de rupture de la continuité écologique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 16484 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Maladie de Lyme dans les Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte