Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 0409G posée par M. Yves Krattinger

Finances des collectivités territoriales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

27/11/2009
Pertinence
Question n° 0504G posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'emploi et chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0281G posée par Mme Nicole Bricq

Nécessité d'une loi pour encadrer les rémunérations des dirigeants d'entreprises aidées par l'État

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0486G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0146G posée par M. Paul Girod

Les bons chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0405G posée par Mme Évelyne Didier

Refondation du capitalisme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

27/11/2009
Pertinence
Question n° 0673G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Grèce et sommet européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

24/06/2011
Pertinence
Question n° 0164G posée par Mme Annie David

Conséquences de la crise

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

17/10/2008
Pertinence
Question n° 0489G posée par M. Jean-Claude Carle

Apprentissage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0642G posée par M. Jean-Michel Baylet

Impuissance de l'Europe

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/05/2011
Pertinence