Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

167 questions

  1. Question n° 09043 posée par Mme Colette Mélot

    Situation inquiétante des artisans-boulangers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0673G posée par Mme Colette Mélot

    Lutte contre les discours haineux sur internet

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

    Mobilité européenne des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0544G posée par Mme Colette Mélot

    Gouvernance de l'internet et cybersécurité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0517G posée par M. Alain Schmitz

    Culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07326 posée par Mme Colette Mélot

    Situation des femmes enceintes sans domicile fixe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06291 posée par Mme Colette Mélot

    Apprentissage de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05722 posée par Mme Colette Mélot

    Apiculteurs en difficulté

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05723 posée par Mme Colette Mélot

    Délivrance des cartes grises

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05061 posée par Mme Colette Mélot

    École maternelle obligatoire à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte