Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 00822 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Conditions de délivrance des visas de tourisme français en Russie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01326 posée par M. Jean Louis Masson

Délais de délivrance par les services consulaires français de visas aux touristes russes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

02/08/2007
Pertinence
Question n° 03548 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Inquiétudes pour l'ambassade de France au Monténégro

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/02/2008
Pertinence
Question n° 08691 posée par M. Luc Carvounas

Diplomatie économique autour de l'industrie du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/10/2013
Pertinence
Question n° 11134 posée par Mme Catherine Procaccia

Avertissement aux voyageurs français

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/04/2014
Pertinence
Question n° 15332 posée par M. Yannick Vaugrenard

Stratégie de promotion du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

19/03/2015
Pertinence
Question n° 16510 posée par Mme Jacky Deromedi

Insécurité des visiteurs asiatiques en France

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/05/2015
Pertinence
Question n° 17488 posée par M. Roger Madec

Avenir de la profession de guide interprète national

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/07/2015
Pertinence
Question n° 21115 posée par M. Mathieu Darnaud

Développement et modernisation des structures d'accueil touristique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/04/2016
Pertinence