Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 02339 posée par M. Roland Povinelli

    Prix des carburants et survie des détaillants en carburants

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02375 posée par M. Roland du Luart

    Soutien à la filière du bois énergie et taxation du carburant

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02648 posée par M. Yves Détraigne

    Survie des artisans détaillants en carburants

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03266 posée par M. Ronan Kerdraon

    Taxation du diesel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03298 posée par Mme Laurence Rossignol

    Taxation du diesel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03312 posée par M. Bernard Piras

    Taxation du diesel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03316 posée par M. Yves Chastan

    Taxation du diesel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03361 posée par M. Jean-François Husson

    Taxation du diesel pour les particuliers

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03370 posée par Mme Aline Archimbaud

    Taxation du diesel pour les particuliers

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03399 posée par Mme Michelle Demessine

    Taxation du diesel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible