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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 24017 posée par M. Philippe Arnaud

    Hausse de la taxe d'abattage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25761 posée par M. André Vézinhet

    Taux d'accises sur l'alcool et les boissons alcoolisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02717 posée par M. Thierry Repentin

    Répartition de la taxe additionnelle au foncier non bâti entre acteurs de la filière forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02853 posée par M. Jean Louis Masson

    Taxe sur la vente de poissons

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03253 posée par M. Philippe Madrelle

    Taxe ADAR

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03435 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la taxe ADAR sur les exploitations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03470 posée par M. Hubert Falco

    Réforme de la taxe ADAR

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04740 posée par M. Michel Moreigne

    Mesures en faveur du prix de l'énergie pour les éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05926 posée par Mme Christiane Hummel

    Horticulture ornementale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16268 posée par M. Bernard Piras

    Dispositif de remplacement du crédit d'impôt en cas de congés de l'agriculteur

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible