Recherche de questions

Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 02239 posée par M. Alain Fouché

   Distribution d'assurances dommages par La Poste

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   12/09/2002

   Pertinence

2. Question n° 02654 posée par M. François Marc

   Restructuration de la présence postale en zone rurale

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/09/2002

   Pertinence

3. Question n° 18070 posée par M. Michel Charasse

   Mentions figurant sur les timbres poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   09/06/2005

   Pertinence

4. Question n° 18359 posée par M. Louis Souvet

   Mandats postaux à destination des pays du Maghreb

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   30/06/2005

   Pertinence

5. Question n° 19325 posée par M. André Rouvière

   Maintien des bureaux de poste

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   15/09/2005

   Pertinence

6. Question n° 20702 posée par M. Michel Moreigne

   Difficultés du service public postal en Creuse

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   01/12/2005

   Pertinence

7. Question n° 21922 posée par M. Marcel Vidal

   Aménagement d'espace d'accueil pour les nouveaux services de la banque postale

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/03/2006

   Pertinence

8. Question n° 1054S posée par M. Gérard Cornu

   Révision tarifaire du service courrier de La Poste

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   25/05/2006

   Pertinence

9. Question n° 05662 posée par M. Michel Charasse

   Conditions d'acheminement du courrier

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   25/09/2008

   Pertinence

10. Question n° 0439S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de La Poste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    12/02/2009

    Pertinence