Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 24067 posée par M. Alain Duffourg

    Projet de réforme du fonds d'amortissement des charges d'électrification et impact sur les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23456 posée par M. Hervé Maurey

    Prise en charge des dépôts sauvages par les éco-organismes

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23328 posée par M. Philippe Folliot

    Reprise par une collectivité territoriale de concessions sur les parcs hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22966 posée par M. Mathieu Darnaud

    Complexité du dispositif « MaPrimeRénov' »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20731 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des parcs zoologiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20757 posée par M. Antoine Lefèvre

    Recyclage des déchets inertes du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20527 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Mesures fiscales impactant les économies d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19424 posée par Mme Laurence Garnier

    Situation des parcs zoologiques face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19440 posée par M. Sebastien Pla

    Soutien de crise à destination des parcs zoologiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18911 posée par M. Yves Bouloux

    Mise en oeuvre de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire dans le contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible