Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 1209S posée par M. Michel Canévet

    Relations commerciales entre producteurs et grande distribution

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0198S posée par Mme Esther Sittler

    Situation inquiétante des industriels de l'alimentaire face à la flambée des matières premières

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0202S posée par M. Roland Ries

    Conséquences des distorsions de concurrence au niveau européen pour les producteurs français de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0092S posée par M. Hilarion Vendegou

    Vie chère en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1527S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Pratiques des opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1389S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Hausse du prix du tabac et marché parallèle du tabac dans les régions frontalières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1346S posée par Mme Esther Sittler

    Impact de la contribution Eco-Emballages dans le cadre des négociations commerciales

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1332S posée par M. Jean Boyer

    Mesures d'allègement des charges d'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1043S posée par M. Jean Boyer

    Développement durable du photovoltaïque

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0784S posée par M. Claude Biwer

    Prix du lait pour la campagne 2010

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne