Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
38 questions
-
Question n° 0699S posée par M. Alain Houpert
Adaptation de la fiscalité agricole au contexte de la crise
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0770G posée par M. Alain Houpert
Projet de loi sur le travail
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 16068 posée par M. Alain Houpert
Situation des éleveurs de viande bovine en Côte-d'Or
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 18661 posée par M. Alain Houpert
Pour la reconnaissance du sapin de noël naturel produit essentiel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 09682 posée par M. Alain Houpert
Communes rurales et impayés des loyers
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 20194 posée par M. Alain Houpert
Nombre exact des taxes en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 18304 posée par M. Alain Houpert
Nombre exact des taxes en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 07299 posée par M. Alain Houpert
Augmentation de la TVA sur les parcs à thème
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 17558 posée par M. Alain Houpert
Prêt à taux zéro+ et compensation par l'État de la perte de recettes de TLE par les communes
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 15277 posée par M. Alain Houpert
Statut des coopératives d'habitants
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence