Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

  1. Question n° 22917 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles en Bourgogne-Franche-Comté

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16873 posée par M. Jean-François Husson

    Exonération de taxes pour les pionniers dans l'activité de méthanisation agricole

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16815 posée par M. Daniel Laurent

    Encourager le développement de la déduction pour aléas

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16067 posée par M. François Marc

    Formation des prix agricoles et juste rémunération des producteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09554 posée par M. Francis Grignon

    Utilisation de carburant sur les chantiers de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09406 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Utilisation de carburant sur les chantiers de travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08969 posée par M. Gérard Larcher

    Conséquences de la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08668 posée par Mme Sophie Primas

    Conséquences de la majoration de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08480 posée par Mme Samia Ghali

    Application de l'écotaxe aux exploitants agricoles

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08372 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Soutien aux investissements collectifs des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible