Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00800 posée par M. Jean Louis Masson

    Médiation dans les demandes de dérogations d'affectations scolaires dans l'enseignement élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00965 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des communes à la scolarisation d'enfants dans une autre localité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01178 posée par M. Jean Louis Masson

    Barème de classement des professeurs de lycées professionnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01930 posée par M. Jean Louis Masson

    Hégémonie de l'anglais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02203 posée par M. Jean Louis Masson

    Langues régionales dans l'enseignement primaire notamment dans le département de la Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03247 posée par M. Jean Louis Masson

    Sections européennes et bilingues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03589 posée par M. Jean Louis Masson

    Réorganisation de l'enseignement des langues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03616 posée par M. Jean Louis Masson

    Versement forfaitaire des communes pour la scolarisation extérieure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04279 posée par M. Jean Louis Masson

    Paiement des dépenses scolaires de fonctionnement de la commune de scolarisation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible