Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 15136 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligations de stage dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15177 posée par M. Jean Louis Masson

    Plans « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17043 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de la filière Carrières sanitaires et sociales au lycée professionnel Jouffroy d'Abbans de Moyeuvre-Grande

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18889 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de la filière Carrières sanitaires et sociales au lycée professionnel Jouffroy d'Abbans de Moyeuvre-Grande

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19073 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement religieux en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19074 posée par M. Jean Louis Masson

    Regroupement de classes pour l'enseignement religieux en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19141 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide financière pour l'enseignement religieux en Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19276 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement religieux en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible