Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 0146S posée par M. Pierre Martin

    Mise en place d'un service minimum dans les écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0159S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Manque de personnel de maintenance informatique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0173S posée par M. Jacques Legendre

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0191S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation du lycée Georges Colomb à Lure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0213S posée par M. Daniel Reiner

    Emploi de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0245S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Devenir des conseillers principaux d'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0246S posée par M. Robert Laufoaulu

    Orientations et décisions prises par le vice-rectorat de Wallis et Futuna

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0248S posée par M. Georges Mouly

    Avenir des réseaux d'aide spécialisées des élèves en difficulté (RASED)

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0258S posée par M. Laurent Béteille

    Taux d'encadrement dans la mise en oeuvre du service minimum d'accueil des élèves

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0263S posée par M. Gérard Longuet

    Effets du regroupement des services académiques sur l'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne