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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
124 questions
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Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Professionnalisation des emplois de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0665S posée par M. Yannick Bodin
"Programme Bachelier" proposé par Acadomia
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0676S posée par M. Bernard Piras
Situation des auxiliaires de vie scolaire collectifs
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0681S posée par M. Jean-Pierre Vial
Droit à l'image dans les établissements scolaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0845S posée par M. Antoine Lefèvre
Dispositif d'aide individuelle à la scolarité des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0867S posée par M. Francis Grignon
Réforme de la filière du baccalauréat technologique et conséquences pour le secteur du BTP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0868S posée par Mme Claire-Lise Campion
Moyens d'enseignement pour la rentrée 2010
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0880S posée par M. Yannick Bodin
Projet de décret d'application de la loi du 28 octobre 2009 sur le financement des écoles privées sous contrat
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 0896S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Place accordée aux sciences humaines, économiques et sociales et à leurs enseignants dans le projet de réforme du lycée
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0914S posée par Mme Françoise Cartron
Fermeture de classe en Gironde
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence