Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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906 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

774 questions

  1. Question n° 00133 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Exonération de la redevance TV pour les établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Statut des élèves instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00161 posée par M. Jacques Bimbenet

    Non versement aux éducateurs et aux psychologues scolaires de l'indemnité de sujétion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00162 posée par M. Jacques Bimbenet

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0007A posée par M. Adrien Gouteyron

    Réformes annoncées de l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 33585 posée par M. Patrick Lassourd

    Participation des collectivités locales à l'équipement informatique des établissements primaires privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08224 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Education nationale : participation des parents d'élèves aux négociations

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15174 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maintien des lycées professionnels parisiens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0654S posée par Mme Bariza Khiari

    Délocalisation du Centre national de documentation pédagogique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0668S posée par M. Daniel Goulet

    Multiplication des sociétés de soutien scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne