Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 0214G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mouvement lycéen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0441G posée par M. Jean-François Voguet

    Sécurité dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0445G posée par M. Yannick Bodin

    Sécurité dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0173S posée par M. Jacques Legendre

    Classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0191S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation du lycée Georges Colomb à Lure

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0895S posée par M. Georges Mouly

    Création d'un baccalauréat professionnel de sécurité-prévention

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0896S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Place accordée aux sciences humaines, économiques et sociales et à leurs enseignants dans le projet de réforme du lycée

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1540S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Fusions de lycées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0867S posée par M. Francis Grignon

    Réforme de la filière du baccalauréat technologique et conséquences pour le secteur du BTP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1216S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Maintien d'une classe de seconde au lycée Martin Nadaud à Saint-Pierre-des-Corps

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible