Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 19720 posée par M. Jacques Gillot

    Avenir du collège Joseph Pitat de Basse-Terre en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18836 posée par M. Richard Tuheiava

    Suppression du CAPES de tahitien pour la session 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17455 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Suppression de postes dans l'éducation nationale à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0485G posée par M. Adrien Giraud

    Indexation des traitements des enseignants du premier degré à Mayotte

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0464G posée par Mme Gélita Hoarau

    Affectation des personnels de l'éducation nationale à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Grève du rectorat en Guyane

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0643S posée par Mme Gélita Hoarau

    Enseignement de la langue et culture réunionnaises

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09052 posée par M. Jacky Le Menn

    Droit à un égal accès à l'éducation de tous les enfants en Guyane

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07549 posée par Mme Gélita Hoarau

    Renouvellement des contrats d'assistants d'éducation dans le département de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07380 posée par M. Jacky Le Menn

    Droit à un égal accès à l'éducation de tous les enfants en Guyane

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible