Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

99 questions

  1. Question n° 23964 posée par Mme Annie David

    Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix dans les programmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23966 posée par Mme Annie David

    Modification du décret n°2003-695

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23967 posée par Mme Annie David

    Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24682 posée par M. Michel Thiollière

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26149 posée par M. Jean Louis Masson

    Insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26150 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques d'insécurité dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03569 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre l'échec scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05126 posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des enseignements optionnels à vocation culturelle ou artistique dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05261 posée par M. Claude Biwer

    Pérennité des missions de l'inspection académique de la Meuse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible