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2459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2070 questions
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Question n° 16268 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un statut d'enseignant de religion du premier degré en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16287 posée par M. René Beaumont
Mise en place de la LOLF et gestion des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16331 posée par M. Georges Gruillot
Enseignement de l'histoire et de la géographie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16344 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation des locaux scolaires par une association
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16387 posée par Mme Anne-Marie Payet
Avenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16462 posée par M. Jean Louis Masson
Critères de référence pour le maintien des classes dans les écoles primaires et maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16483 posée par M. Gérard Longuet
Election des délégués de parents d'élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Structures d'enseignement pour enfants précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16555 posée par M. Jean Besson
Financement des associations en lutte contre l'échec scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16567 posée par M. Yves Krattinger
Place de l'histoire géographie dans le projet de loi d'orientation sur l'avenir de l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence