Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 00493 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01938 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01966 posée par M. Jean Louis Masson

    Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01991 posée par M. Jean Louis Masson

    Dates des vacances scolaires 2012/2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02017 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03546 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03684 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03685 posée par M. Jean Louis Masson

    Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03687 posée par M. Jean Louis Masson

    Dates des vacances scolaires 2012/2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08165 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des bourses au mérite

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible