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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
51 questions
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Question n° 00493 posée par M. Jean Louis Masson
Carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01938 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01966 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01991 posée par M. Jean Louis Masson
Dates des vacances scolaires 2012/2013
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02017 posée par M. Jean Louis Masson
Carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03546 posée par M. Jean Louis Masson
Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03684 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03685 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03687 posée par M. Jean Louis Masson
Dates des vacances scolaires 2012/2013
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08165 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des bourses au mérite
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence