Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 02764 posée par M. François Calvet

    Calendrier scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03105 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03159 posée par M. Gérard Cornu

    Suppression du zonage des vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03833 posée par M. André Vallini

    Impact du calendrier scolaire sur l'activité des stations de sport d'hiver

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03921 posée par M. Gérard Bailly

    Calendrier scolaire et stations de sports d'hiver

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle

    Les rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0355S posée par M. Jean Besson

    Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05621 posée par Mme Patricia Schillinger

    Calendrier scolaire et sports d'hiver

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10409 posée par M. Michel Savin

    Calendrier des vacances scolaires 2014-2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0710S posée par M. Jean-Claude Carle

    Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne