Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1685 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1051 questions

  1. Question n° 0009S posée par M. Thierry Foucaud

    Contrats aidés dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00002 posée par M. Philippe Dallier

    Répartition des postes d'enseignants supplémentaires dans le primaire à la rentrée 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00008 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00062 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Rémunération des heures supplémentaires des personnels des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00065 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taux d'encadrement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00089 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Logement de fonction des principaux de collège et proviseurs de lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00099 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Devenir de la loi Carle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00119 posée par M. Roland Povinelli

    Suppression d'une classe maternelle à La Destrousse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00124 posée par M. Maurice Antiste

    Précarité des postes d'emploi vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00126 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés pour les enseignants d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible