Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
-
Question n° 16287 posée par M. René Beaumont
Mise en place de la LOLF et gestion des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17194 posée par M. René Beaumont
Article 89 de la loi du 13 août 2004 et article L. 212-8 du code de l'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 25535 posée par M. René Beaumont
Enseignement agricole privé : parution du décret n° 89-406 modifié
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 25536 posée par M. René Beaumont
Suppressions de postes dans l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 01204 posée par M. René Beaumont
Autonomie des IUT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 04741 posée par M. René Beaumont
Enseignement de la médecine générale à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 09260 posée par M. René Beaumont
Précarité du statut des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 09456 posée par M. René Beaumont
Enseignement de la médecine générale à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 18208 posée par M. René Beaumont
Équilibre nutritionnel dans les cantines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 03795 posée par M. René Beaumont
Régime additionnel de retraite des enseignants du privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence