Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 00124 posée par M. Maurice Antiste

    Précarité des postes d'emploi vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00126 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés pour les enseignants d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00128 posée par M. Maurice Antiste

    Problématique et manque de moyens des formations en alternance et en apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00666 posée par M. Maurice Antiste

    Dispositif « seconde carrière des enseignants »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01220 posée par M. Maurice Antiste

    Pérennisation des « adultes-relais » en Outre-mer

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0069G posée par M. Maurice Antiste

    Formations en alternance

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0143C posée par M. Maurice Antiste

    Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16999 posée par M. Maurice Antiste

    Prévisions ministérielles de suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2015 en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17025 posée par M. Maurice Antiste

    Durée de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04349 posée par M. Maurice Antiste

    Uniformatisation du plan d'accompagnement personnalisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible