Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 1171G posée par Mme Victoire Jasmin

    Conséquences des grèves des professeurs en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11526 posée par M. Maurice Antiste

    Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10212 posée par Mme Laurence Cohen

    Atteinte au droit à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

    Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05578 posée par Mme Viviane Malet

    Avenir des centres d'information et d'orientation de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05106 posée par Mme Nassimah Dindar

    Inégalité de traitement dans l'enseignement de la philosophie entre la métropole et La Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04628 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés des enseignants ultramarins d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04349 posée par M. Maurice Antiste

    Uniformatisation du plan d'accompagnement personnalisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04350 posée par M. Maurice Antiste

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03915 posée par M. Michel Dennemont

    « Contrôle d'identité des visiteurs » par les personnels d'établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible