Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

114 questions

  1. Question n° 06255 posée par M. Gérard Longuet

    Prise en compte des services des assistants de langue pour la retraite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07653 posée par M. Roland Ries

    Recrutement des enseignants du premier et du second degré en Alsace pour la voie bilingue

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08275 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Enseignement des langues vivantes à l'école Fernand Léger de Malakoff

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09773 posée par M. Jacques Legendre

    Avenir de l'enseignement du russe en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0639S posée par M. Yannick Bodin

    Enseignement de la langue arabe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10391 posée par M. Jacques Legendre

    Situation et avenir de l'enseignement de l'arabe en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11266 posée par M. Yves Détraigne

    Apprentissage de l'anglais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14284 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'enseignement de la langue arabe au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0117C posée par Mme Catherine Troendlé

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16080 posée par M. Jean Louis Masson

    Dérives résultant de l'autonomie des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible