Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

  1. Question n° 18757 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Maintien de la session 2012 pour le CAPES occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18811 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Fermeture du CAPES d'occitan-langue d'oc pour la session 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18815 posée par M. Alain Fauconnier

    Statut des langues régionales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18836 posée par M. Richard Tuheiava

    Suppression du CAPES de tahitien pour la session 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18930 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    CAPES d'occitan en danger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18996 posée par Mme Odette Herviaux

    Devenir du CAPES de langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19007 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Devenir du CAPES d'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19064 posée par M. Simon Sutour

    Suppression de la session 2012 pour les CAPES de langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19210 posée par M. Roland Courteau

    Langues régionales patrimoine de la France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19227 posée par M. Roland Courteau

    Langues régionales : patrimoine de la France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible