Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

149 questions

  1. Question n° 06902 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance du matériel informatique dans les lycées et collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05637 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Fiscalité des heures supplémentaires de préparation des élèves aux concours des grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05344 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Exonération fiscale des heures supplémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03980 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintenance du matériel informatique dans les lycées et collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01936 posée par M. Philippe Madrelle

    Aménagement de l'emploi du temps des lycéens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02079 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Projet de lycée général unique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01362 posée par M. Jacques Legendre

    Nomination en lycée des professeurs agrégés initialement affectés dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22740 posée par M. Georges Mouly

    Demande de participation financière à une formation d'aide-soignante suivie dans un lycée par une bénéficiaire de l'ASS

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22540 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Enseignement de la biotechnologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21805 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de deux classes de seconde du lycée agricole de Courcelles-Chaussy en Moselle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible