Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

246 questions

  1. Question n° 20325 posée par M. Bernard Angels

    Perte de pouvoir d'achat des étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14950 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Cumul aides au logement et demi-part fiscale pour les étudiants

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14818 posée par M. Roland Courteau

    Cumul entre demi-part fiscale et allocation personnalisée au logement pour les étudiants

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24634 posée par M. Christian Cointat

    Belgique : quotas d'étudiants étrangers décidés par la communauté française de Belgique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23297 posée par M. Bernard Piras

    Situation des étudiants élus

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17792 posée par M. Jacques Peyrat

    Mode de calcul de l'allocation logement pour les étudiants

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17267 posée par M. Robert del Picchia

    Octroi de visas pour les étudiants français aux États-Unis

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21292 posée par M. Philippe Dallier

    Suppression des cours le samedi à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21378 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Versement des bourses du mois de décembre 2011

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible