Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
246 questions
-
Question n° 20325 posée par M. Bernard Angels
Perte de pouvoir d'achat des étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 14950 posée par M. Jean-Claude Merceron
Cumul aides au logement et demi-part fiscale pour les étudiants
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 14818 posée par M. Roland Courteau
Cumul entre demi-part fiscale et allocation personnalisée au logement pour les étudiants
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 24634 posée par M. Christian Cointat
Belgique : quotas d'étudiants étrangers décidés par la communauté française de Belgique
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 23297 posée par M. Bernard Piras
Situation des étudiants élus
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17792 posée par M. Jacques Peyrat
Mode de calcul de l'allocation logement pour les étudiants
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
-
Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool
Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 17267 posée par M. Robert del Picchia
Octroi de visas pour les étudiants français aux États-Unis
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 21292 posée par M. Philippe Dallier
Suppression des cours le samedi à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 21378 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Versement des bourses du mois de décembre 2011
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence